Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLEDONNE
EDXACT, SA

Numéro de dépôt :
3886863
Date de dépôt :
30/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
30/12/2021
BELLEDONNE de EDXACT

Présentation de la marque BELLEDONNE

Déposée le 30 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) EDXACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « BELLEDONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDXACT domicilié(e) PARC WORK CENTER – BAT A, ROUTE DES BOIS - 38500 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 103 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDXACT domicilié(e) PARC WORK CENTER – BAT A, ROUTE DES BOIS - 38500 - VOIRON - France.

La marque BELLEDONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEDONNE est expirée depuis le 30 décembre 2021.

EDXACT a également déposé les autres marques suivantes : ALPS , BRENNER , edXact Electronic Design : Extraction, Analysis and Control Tools , EIGER , VISO , JIVARO , PUT A TIGER INTO YOUR SIMULATOR , COMANCHE


EDXACT, SA - PARC WORK CENTER – BAT A, ROUTE DES BOIS - 38500 - VOIRON - France - SIREN 453103079


EDXACT - PARC WORK CENTER – BAT A, ROUTE DES BOIS - 38500 - VOIRON - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Logiciels (programmes enregistrés).